Conditions générales d’utilisation :

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site suivent les recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site, sont la propriété exclusive de neoges ou de ses partenaires. L’ensemble des contenus rédactionnels du site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sont ainsi interdites, sauf autorisation expresse, la reproduction des écrits sur tout type de support pour un usage autre que strictement personnel, la diffusion de ces écrits via Internet ou tout autre support multimédia ou autre, que ce soit à des fins commerciales on non.

Les bases documentaires figurant sur le site internet sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques neoges et MEG – Mon Expert en Gestion ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de neoges ou de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de neoges ou de ses partenaires est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.